Identification de l'éditeur du site

Conditions d'utilisation du site

En accédant à ce site l'utilisateur s'engage à se conformer à ses conditions d'utilisation et déclare disposer au préalable d'un accès Internet, en connaître les règles et les usages, les capacités et performances techniques et disposer de tous matériels et logiciels nécessaires à la navigation sur Internet.
L'utilisateur garantit Happy Petit Senais Sancerre contre toute utilisation illicite, non conforme et/ou non autorisée des informations accessibles via ce site.

L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation des informations accessibles via ce site que Happy Petit Senais Sancerre se réservent le droit de modifier à tout moment, notamment en actualisant ce site.

Happy Petit Senais Sancerre se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.

L'utilisateur s'engage à respecter les usages d'Internet et la réglementation en vigueur et à ne pas divulguer via ce site des informations illégales.

L'utilisateur est seul responsable de l'identité qu'il décline et des informations qu'il adresse.

Toute utilisation de toute donnée réalisée à partir de l'adresse électronique de l'utilisateur est réputée avoir été réalisée par celui-ci.

Happy Petit Senais Sancerre ne garantissent en aucune manière l'exactitude ni l'exhaustivité des informations offertes par les sites référencés.

Location directe ou location via d'autres sites de réservation

Comme de nombreux propriétaires, nous, Happy Petit Senais Sancerre, travaillons avec plusieurs OTA (office de tourisme en ligne) comme Gîtes de France ou AirBnb. Comme nous le demande Gîtes de France, nous publions sur la page "Tarifs publics Gîtes de France" nos tarifs publics Gîtes de France lorsque vous réservez depuis le site Gîtes de France ou lorsque vous appelez la centrale de réservation Gîtes de France.

Mais nous louons le plus souvent en direct avec les vacanciers. Dès lors que vous nous appelez au téléphone ou que vous sélectionnez des dates sur notre agenda de disponibilités sur ce site, vous entrez dans une relation de négociation privée avec nous et nous vous proposons des tarifs adaptés en permanence à l'offre et à la demande et nous les ajustons puisque nous ne payons pas de frais de réservation aux OTA dans le cadre de cette location en direct avec nous.

Propriété intellectuelle

Tous les éléments (informations, données, marques, logos, photos, différentes représentations graphiques, etc.) présents sur le site, sont la propriété exclusive de Happy Petit Senais Sancerre et de ses partenaires ou les droits d'utilisation ont été acquis par Happy Petit Senais Sancerre, et sont protégés par le droit d’auteur, la législation sur la protection juridique des bases de données, par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, ou par tout droit reconnu par la législation en vigueur.

Ceci ne concerne pas la rubrique liens où figurent les logos des entités vers lesquels sont effectués les liens.

Le rappel de ces protections apparaît sur toutes les pages de ce Site par le copyright suivant :
© Happy Petit Senais Sancerre
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, l’utilisateur est autorisé à télécharger, reproduire et imprimer les informations présentes sur ce site uniquement pour un usage privé ou dans un but d'information non commercial à la condition de ne pas modifier les informations et sous réserve de reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur.

L'utilisateur s'interdit de reproduire pour tout autre usage: vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du Site ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figurent sur le Site sans autorisation écrite particulière et préalable de Happy Petit Senais Sancerre.

L'utilisateur s’interdit également d'introduire des données sur le Site qui modifieraient ou qui seraient susceptibles de modifier le contenu ou l'apparence des données, de la présentation ou de l'organisation du Site ou des œuvres figurant sur le Site et par quelques procédés que ce soit.

Par conséquent, en accédant au site, l’utilisateur reconnaît que les éléments le composant sont légalement protégés.

Aucune licence ou autre droit d'usage d'un quelconque droit de propriété intellectuelle n'est consenti. La violation de ces dispositions soumet tout contrevenant de toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la législation française.

Responsabilité :

L'ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l'état.

Happy Petit Senais Sancerre ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations. Happy Petit Senais Sancerre ne sont pas responsables ni de l'exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L'utilisateur est seul responsable de l'utilisation de telles informations. Happy Petit Senais Sancerre se réservent le droit de modifier à tout moment les présentes notamment en actualisant ce site. Happy Petit Senais Sancerre et ses partenaires ne pourront être responsables pour quel que dommage que ce soit tant direct qu'indirect, résultant d'une information contenue sur ce site. L'utilisateur s'engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s'engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l'ordre public ou diffamatoires.

Liens hypertexte :

Les liens mis en place depuis le site vers d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de Happy Petit Senais Sancerre ou de ses partenaires, notamment au regard du contenu de ces sites, mais également des risques techniques.

Tous sites ayant un lien hypertexte avec le présent site (un lien hypertexte ciblant le présent site ou établi au départ de celui-ci), ne sont pas sous contrôle de Happy Petit Senais Sancerre qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

La création de liens hypertextes vers le site est totalement autorisée dans la mesure où ces liens ne nuisent pas à Happy Petit Senais Sancerre et ni nuisent pas ses intérêts.

Informations nominatives

Les données personnelles fournies par l'utilisateur à Happy Petit Senais Sancerre ne sont utilisées que pour le bon déroulement des échanges entre le client et Happy Petit Senais Sancerre ainsi que dans la mise en oeuvre des services proposés par Happy Petit Senais Sancerre.

Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations qui vous concernent en écrivant à notre adresse.

Cookies

Happy Petit Senais Sancerre se réservent le droit d'utiliser des cookies aux fins suivantes : de personnalisation du site, pour faciliter la navigation sur le site, d’analyse de trafic, d’établissement statistiques. Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils sont conçus pour être utilisés uniquement par ce site. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur ou en modifiant les paramètres de votre navigateur. Veuillez noter cependant qu'en refusant les cookies, votre utilisation du site et des services proposés pourra s'en trouver limitée.

Mise à jour des mentions légales du site

Happy Petit Senais Sancerre se réserve le droit de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. Happy Petit Senais Sancerre invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.